Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE FRENCH GOURMAND FLAVOR HIT LE FRENCH GOURMAND
DELFICA, SAS
Numéro de dépôt :
4206943
Date de dépôt :
03/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque LE FRENCH GOURMAND FLAVOR HIT LE FRENCH GOURMAND
Déposée par voie électronique le 3 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELFICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE FRENCH GOURMAND FLAVOR HIT LE FRENCH GOURMAND »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELFICA domicilié(e) 10 Rue Jean Monnet - 67201 - ECKBOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 538 385 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELFICA, M. Walter REI domicilié(e) 10 Rue Jean Monnet - 67201 - ECKBOLSHEIM - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Succédanés du tabac ; cigarettes électroniques, cigares électroniques, pipes électroniques, chichas électroniques ; liquides et e-liquides pour dispositifs électroniques d'inhalation, cigarettes électroniques, cigares électroniques, pipes électroniques, chichas électroniques ; arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des dispositifs électroniques d'inhalation, cigarettes électroniques, cigares électroniques, pipes électroniques, chichas électroniques ; dispositifs électroniques d'inhalation, cigarettes électroniques, vaporisateurs personnels électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques, chichas électroniques, et arômes et solutions pour ceux-ci ; inhalateurs fumée ; cartouches, recharges et ampoules aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos, de pipes ou de chichas ; dispositifs électroniques pour fumeurs servant de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos, de pipes ou de chichas ; arômes ou additifs pour les cartouches, recharges et ampoules de dispositifs électroniques d'inhalation, de cigarettes électroniques, de cigares électroniques, de cigarillos électroniques, de pipes électroniques ou de chichas électroniques ; clearomiseurs, atomiseurs et cartomiseurs pour dispositifs électroniques d'inhalation, cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques, chichas électroniques ; tous les produits précités étant à usage médical ;
Arômes ou additifs pour les cartouches de cigarettes électroniques, cigares électroniques, Cigarillos électroniques, pipes électroniques ; cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des succédanés du tabac non à usage médical ; dispositifs électroniques pour fumeurs servant de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des succédanés du tabac non à usage médical ; cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques ou pipes électroniques contenant des succédanés du tabac non à usage médical ; cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical ; produits du tabac ; succédanés du tabac ; arômes, autres qu'huiles essentielles, pour tabacs ; dispositifs d'inhalation, dispositifs électroniques d'inhalation, cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques, chichas électroniques ; dispositifs d'inhalation, dispositifs électroniques d'inhalation, cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques, chichas électroniques ; dispositifs d'inhalation, cigarettes, cigares, cigarillos, pipes, chichas contenant des succédanés du tabac ; dispositifs d'inhalation, cigarettes, cigares, cigarillos, pipes, chichas sans tabac ; liquides et e-liquides pour dispositifs électroniques d'inhalation, cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques, chichas électroniques ; arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des ; dispositifs électroniques d'inhalation, cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques, chichas électroniques ; dispositifs électroniques d'inhalation, cigarettes électroniques, vaporisateurs personnels électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques, chichas électroniques, et arômes et solutions pour ceux-ci ; inhalateurs utilisés comme substituts de cigarettes, de cigares, de cigarillos, de pipes ou de chichas ; tubes vaporisateurs pour cigarettes sans fumée ; cartouches, recharges et ampoules aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos, de pipes ou de chichas ; dispositifs électroniques pour fumeurs servant de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos, de pipes ou de chichas ; arômes ou additifs pour les cartouches, recharges et ampoules de dispositifs électroniques d'inhalation, de cigarettes électroniques, de cigares électroniques, de cigarillos électroniques, de pipes électroniques ou de chichas électroniques ; clearomiseurs, atomiseurs et cartomiseurs pour dispositifs électroniques d'inhalation, cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques, chichas électroniques ; Cigarettes contenant des succédanés du tabac non à usage médical ; cigarettes ; électronique ; cartouche de liquide à fumer avec et sans nicotine ; liquide à fumer avec et sans nicotine ; Inhalateur de nicotine ; cigarettes et cigares factices électroniques ; cartouches de remplacement et accessoires pour cigarettes et cigares électronique ; consommables pour cigarette électronique.
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